Conseil Municipal du 29 avril 2014




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/062MUSEE GOYA - EXPOSITION DALI DU 27 JUIN AU 26 OCTOBRE 2014 - REVISION DES TARIFS D'ENTREE - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2014/058APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013 - BUDGET PRINCIPAL (VILLE) ET BUDGETS ANNEXES (CAMPING, PARKING, CUISINE CENTRALE, LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LEZERT, LOTISSEMENT LA PLAINE DU TRAVET, LOTISSEMENT D'HAUTERIVE, MUSEES ET CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE) - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/059COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET PRINCIPAL (VILLE) ET BUDGETS ANNEXES (CAMPING, PARKING, CUISINE CENTRALE, LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LEZERT, LOTISSEMENT LA PLAINE DU TRAVET, LOTISSEMENT D'HAUTERIVE, MUSEES ET CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE) - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/060TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2014 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/061VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 - BUDGET PRINCIPAL (VILLE) ET BUDGETS ANNEXES (CAMPING, PARKING, CUISINE CENTRALE, LOTISSEMENT LES TERRASSES DU LEZERT, LOTISSEMENT LA PLAINE DU TRAVET, LOTISSEMENT D'HAUTERIVE, MUSEES, CENTRE D'EXPLOITATION DE LA POUDRERIE ET PRODUCTION D'ENERGIE) - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/063ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNEE 2014 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/064AVENANT N°2 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES COMPAGNONS DU THEATRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/065CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2007 - 2009 - PROGRAMMATION 2014 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/066EGLISE SAINT BENOIT - PROGRAMME D'ENTRETIEN 2014 - DEMANDE DE SUBVENTION - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/067ECLAIRAGE PUBLIC - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN - MISE EN CONFORMITE DU MATERIEL ET DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME 2014 - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/068TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RESEAUX - RUE DE LIGONIER - MANDAT D'ETUDES ET DE REALISATION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/069TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RESEAUX - RUE DE LARDAILLE - MANDAT D'ETUDES ET DE REALISATION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/070ENTRETIEN DES FONTAINES PUBLIQUES - AVENANT N°6 A LA CONVENTION ETABLIE AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/071CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E. DES PAYS TARNAIS) - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/072RESEAU PLUVIAL - RUE BOUSCASSE, RUE DES MAÇONS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/073TRANSFERT D'UNE PARTIE DU TERRAIN SITUE CHEMIN DE LA PLAINE DU TRAVET AU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DE LA PLAINE DU TRAVET - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/074AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - PAIEMENT DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/075PERMIS DE CONSTRUIRE - TAXES D'URBANISME - REMISE DES PÉNALITÉS DE RETARD - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/076FOURNITURE DE SERVICES D'INTERCONNEXIONS INFORMATIQUES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET ET VILLE DE CASTRES - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/077COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : FINANCES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/078COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : CULTURE - ANIMATION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/079COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : URBANISME - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/080COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : COMMERCE - ECONOMIE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/081COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : INSERTION - POLITIQUE DE LA VILLE - SOLIDARITES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/082COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : SPORTS - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/083COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : CADRE DE VIE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/084COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : TRAVAUX - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/085COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : FAMILLE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/086COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : ENFANCE - JEUNESSE - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/087COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : EDUCATION - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/088COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : RELATIONS EXTERIEURES - TOURISME - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/089COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : AFFAIRES PUBLIQUES - AFFAIRES JURIDIQUES - Délibération - (sans annexe)
DEL2014/090COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe)